Conditions d'utilisation de Cuddly

ABONNÉS : Vous pouvez annuler votre abonnement, sans pénalité ni obligation, à tout moment avant minuit du troisième jour ouvrable suivant la date à laquelle vous vous êtes abonné. Si vous vous êtes abonné via un Service Externe (par exemple, Apple ID, Google Play), vous devez annuler via ce Service Externe, comme détaillé dans la Section 8a. Si vous vous êtes abonné via votre Apple ID, les remboursements sont gérés par Apple, et non par Cuddly. Vous pouvez demander un remboursement à Apple via votre compte Apple ID sur votre téléphone ou à https://getsupport.apple.com. Tous les autres utilisateurs peuvent demander un remboursement en contactant le Service Client de Cuddly via notre Centre d'Aide, ou en envoyant par courrier ou en remettant un avis signé et daté indiquant que vous, l'acheteur, annulez cet accord, ou des termes similaires. Veuillez également inclure votre nom et l'adresse e-mail, le numéro de téléphone ou tout autre identifiant unique que vous avez utilisé pour créer votre compte.

Cet avis doit être envoyé à : Cuddly, Attn : Annulations, Boîte Postale 25472, Dallas, Texas 75225, USA. Vous pouvez obtenir ces Conditions d'utilisation par e-mail en envoyant une lettre à Demandes de Conditions, Boîte Postale 25472, Dallas, Texas 75225, USA. Conformément aux lois applicables, vous pouvez signaler des plaintes à l'unité d'assistance aux plaintes de l'organisme gouvernemental compétent en les contactant par écrit à l'adresse appropriée.

Nous avons inclus des résumés brefs au début de chaque section pour faciliter la lecture et la compréhension de cet accord. Les résumés ne remplacent pas le texte de chaque section, et vous devez toujours lire chaque section dans son intégralité.

Bienvenue sur Cuddly.

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ÉLIGIBILITÉ DU COMPTE ; VOS RESPONSABILITÉS

Avant de créer un compte sur Cuddly, assurez-vous que vous êtes éligible à utiliser nos Services. Cette Section détaille également ce que vous pouvez et ne pouvez pas faire en utilisant les Services, ainsi que les droits que vous accordez à Cuddly.

Vous n'êtes pas autorisé à créer un compte ou à utiliser les Services à moins que toutes les conditions suivantes soient remplies, et en utilisant nos Services, vous déclarez et garantissez que :

• Vous êtes un individu (c'est-à-dire non une personne morale, partenariat ou autre entité commerciale) âgé d'au moins 18 ans ;

• Vous êtes légalement qualifié pour conclure un contrat contraignant avec Cuddly ;

• Vous n'êtes pas situé dans un pays soumis à un embargo du gouvernement ou désigné comme un pays soutenant le terrorisme ;

• Vous n'êtes pas sur une liste d'individus interdits de faire des affaires avec le gouvernement ou toute autre liste similaire ;

• Vous n'êtes pas tenu de vous inscrire à un registre des délinquants sexuels ;

• Vous n'avez pas plus d'un compte sur nos Services ; et

• Vous n'avez pas été précédemment suspendu ou interdit de nos Services.

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COMPTE

Pour accéder à certaines fonctionnalités de nos Services, vous devrez créer un compte. Vous devez fournir des informations précises, complètes et à jour lors de la création de votre compte. Vous devez également maintenir la sécurité de votre compte, vous êtes responsable de toute utilisation de votre compte, et vous devez nous avertir immédiatement de toute utilisation non autorisée ou autre violation de la sécurité. Vous êtes responsable de toutes les activités qui se produisent sous votre compte. Vous devez choisir un mot de passe fort et garder votre mot de passe sécurisé.

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USAGE PERSONNEL

Nos Services sont fournis pour un usage personnel uniquement, sauf si nous avons donné notre accord écrit exprès pour un autre usage.

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PROPRIÉTÉ

Nos Services sont protégés par les lois sur les droits d'auteur, marques déposées, brevets, secrets commerciaux, et autres droits de propriété intellectuelle. Cuddly ou ses concédants de licence détiennent tous les droits, titres et intérêts dans et sur les Services, y compris tout le contenu, à l'exception des Contributions Utilisateur (définies ci-dessous).

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CONTRIBUTIONS UTILISATEUR

En créant un compte, vous nous accordez une licence perpétuelle, mondiale, gratuite, transférable, sous-licenciable, irrévocable et non exclusive pour utiliser, copier, modifier, créer des œuvres dérivées, publier, afficher, distribuer, et autrement exploiter tout contenu que vous soumettez ou fournissez dans le cadre des Services (vos « Contributions Utilisateur »). Vous déclarez et garantissez que vous détenez ou contrôlez les droits nécessaires pour accorder ces droits à Boobs, et que vos Contributions Utilisateur n'enfreignent pas les droits de tiers.

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INTERDICTION DE CONDUITES

Vous acceptez de ne pas utiliser nos Services pour :

• Violer les lois ou règlements applicables ;

• Diffamer, harceler, menacer ou enfreindre les droits d'autrui ;

• Transmettre des virus, chevaux de Troie ou autres formes de logiciels malveillants ;

• Utiliser les Services à des fins commerciales non autorisées ;

• Contourner les mesures de sécurité des Services ;

• Se faire passer pour une autre personne ou entité, ou fournir des informations fausses ou trompeuses ;

• Interférer avec le fonctionnement normal des Services ou compromettre leur sécurité ;

• Accéder, collecter ou utiliser les données des utilisateurs sans autorisation ;

• Utiliser des robots, araignées, ou autres outils automatisés pour accéder aux Services sans autorisation ;

• Utiliser les Services de manière abusive ou excessive.

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PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les droits, titres et intérêts dans et sur nos Services, y compris tout contenu, logiciel, et autres matériaux, sont détenus par Cuddly ou ses concédants de licence. Les marques, logos et noms commerciaux de Cuddly sont protégés par les lois sur les marques déposées et autres lois sur la propriété intellectuelle. Vous n'avez pas le droit de copier, reproduire, distribuer, transmettre, afficher, publier ou créer des œuvres dérivées basées sur nos Services sans notre permission écrite préalable.

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EXCLUSION DE GARANTIES

Nos Services sont fournis « en l'état » et « selon disponibilité ». Cuddly ne garantit pas que les Services seront ininterrompus ou exempts d'erreurs. Nous déclinons expressément toute garantie, expresse ou implicite, y compris les garanties implicites de qualité marchande, d'adéquation à un usage particulier, et de non-contrefaçon.

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LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Cuddly ne sera pas responsable des dommages indirects, accessoires, spéciaux, punitifs ou consécutifs, y compris, mais sans s'y limiter, les pertes de profits ou les interruptions d'activité, résultant de votre utilisation des Services, même si Cuddly a été informé de la possibilité de tels dommages.

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RÉSOLUTION DES CONFLITS

Toute réclamation ou litige découlant de ou lié à ces Conditions sera résolu par un arbitrage contraignant, sauf pour les réclamations individuelles d'agression sexuelle ou de harcèlement sexuel. L'arbitrage aura lieu conformément aux règles de l'Association Américaine d'Arbitrage. Les Parties conviennent que les procédures d'arbitrage se dérouleront en anglais. Vous et Cuddly convenez également que les actions en justice en rapport avec l'arbitrage se feront exclusivement devant les tribunaux compétents.

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DISPOSITIONS GÉNÉRALES

Cet Accord constitue l'intégralité de l'accord entre vous et Cuddly concernant votre utilisation des Services. Si une disposition de cet Accord est jugée invalide ou inapplicable, les autres dispositions resteront en vigueur. L'incapacité de Cuddly à faire respecter tout droit ou disposition de cet Accord ne constitue pas une renonciation à ce droit ou disposition. Vous ne pouvez pas céder cet Accord sans notre consentement écrit préalable.